Devenir et être Parent

Les comportements de fécondité et les relations entre parents et enfants dépendent de nombreux facteurs qui forment un ensemble cohérent mais évoluent également chacun selon sa propre logique.
Le projet s’intéresse aux déterminants politiques et économiques, aux normes et représentations – pour lesquelles la médicalisation de la procréation est primordiale, et enfin aux contraintes juridiques qui encadrent les comportements de procréation et de parentalité. Centrées sur la France, les analyses s’appuient le plus souvent sur des comparaisons avec un ou plusieurs pays d’Europe.

L’unité a mené à terme en 2015 le projet « Impact sur la fécondité du contexte politique, socio-démographique, économique et médical en France et en Europe » (P03-1-1). Le présent projet reprend et renouvelle une partie des problématiques de ce projet, et développe un axe nouveau. Les analyses du contexte économique et politique ont montré l’importance de l’impact des politiques familiales et sociales sur les comportements de fécondité, ainsi que l’hétérogénéité des comportements et des réactions face aux changements politiques ou économiques ; le nouveau projet va mettre l’accent sur les conditions pratiques de l’exercice de la « parentalité », à partir de l’étude de différentes situations concrètes.

Les questions de normes ont été abordées à partir de situations où les comportements sont perçus par les acteurs eux-mêmes comme déviants par rapport à une norme perçue comme dominante. C’est le cas des personnes sans enfant ou ayant des enfants en dehors du cadre conjugal ou à des âges où les naissances sont rares. Les comportements et situations émergeantes sont également l’occasion de remettre en cause ou de reconstruire les normes : l’ensemble des relations familiales autour du noyau conjugal se construit de manière spécifique pour les couples de même sexe ou les familles recomposées.

Le contexte normatif et médical de la fécondité s’inscrit dans un système de normes plus général, mais se modifie également de manière autonome, notamment grâce aux progrès techniques. La plupart des changements conduisent à un impératif de maîtrise de la fécondité, grâce à la contraception et au recours à l’avortement pour éviter des naissances non souhaitées, ou à l’assistance médicale à la procréation pour avoir les enfants désirés. Les comportements restent cependant différenciés selon le mieux social, ainsi que selon le sexe, et l’homogénéité des comportements et des normes cache des contrastes persistants.

Les décisions juridiques jouent un rôle marqué pour les comportements familiaux qui ne sont pas encadrés par les lois du mariage, et pour lesquels la jurisprudence n’est pas toujours stabilisée. Les nouveaux comportements posent des questions inédites aux juges, qui doivent trancher pour séparer le licite de l’illicite, dans des situations conflictuelles, et imposer ou interdire certains comportements familiaux. Une analyse du contexte législatif et de l’application concrète des lois paraît donc indispensable pour comprendre les alternatives qui se posent concrètement et la manière dont elles sont résolues.

Sur tous ces sujets, les comparaisons internationales, soit avec un ou deux pays soit pour un ensemble cohérent de pays, permettent de mieux comprendre ce qui fait débat ou ne le fait pas, ce qui pose question ou au contraire paraît naturel dans un pays, tandis que les enjeux sont tout autres dans d’autres pays d’Europe.

Le premier axe du projet, « Fécondité et cadre politique, social et économique de la parentalité », se consacre d’une part à l’analyse des politiques familiales, avec un focus sur les évolutions de la politique en Allemagne et, d’autre part, aux situations concrètes dans lesquelles les intentions de fécondité ou l’exercice de la parentalité s’exercent : intentions de fécondité en France et en Italie, rôles parentaux assumés par les personnes sans enfant, aide apportée par les grands-parents.

Le deuxième axe, « Normes sur la parentalité et contexte médical », rassemble des projets portant sur les représentations et les attitudes face à la fonction de parent, et des analyses de situations où les comportements sont perçus comme « hors norme » par les acteurs eux-mêmes : homoparentalité, naissances hors couple, maternités tardives ou précoces, infécondité. Les progrès médicaux ont permis des comportements autrefois impossibles, parfois en les légitimant (stimulations ovariennes, contraception médicale, droit au recours à l’interruption volontaire de grossesse), parfois en se heurtant à des fortes réticences voire à un interdit explicite : stérilisation masculine, choix du sexe de l’enfant, parenté homosexuelle ou hors couple, par insémination artificielle ou par recours aux mères porteuses.

Enfin, le troisième axe, nouveau, est consacré aux « Aspects juridiques de la filiation et de la parentalité ». Les normes qui influent sur les comportements ne sont en effet pas seulement médicales ou sociales, elles se cristallisent dans la loi, et l’évolution législative suit sa logique propre. Les comparaisons internationales sont ici particulièrement utiles pour montrer la diversité des évolutions et des décisions juridiques, d’autant que certains lois supranationales s’imposent en droit. Trois sujets seront abordés dans cet axe : le rôle des beaux-parents et la reconstitution des liens familiaux autour d’un couple qui élèvent des enfants d’un seul conjoint, limites du lien de parenté, notamment du lien paternel, pour les naissances hors mariage où la présomption de paternité n’est pas acquise (cette présomption subissant d’ailleurs de nouvelles limitations), parentés non charnelles (adoptions et procréation avec tiers donneur.

Les données mobilisées sont très diverses : enquêtes quantitatives sur échantillon représentatif d’abord, mais aussi entretiens qualitatifs. L’analyse des textes juridiques et de leur application, en collaboration avec des juristes et des sociologues du droit, sera confrontée à la description quantitative des comportements, telle qu’elle apparaît dans les données de l’état civil.