Comité d’éthique

Considérant l’émergence de questions éthiques parfois complexes dans la pratique de la recherche et de l’appui à la recherche, l’Ined s’est doté depuis 2013 d’un comité d’éthique, indépendant et consultatif.

Le comité d’éthique a pour missions :

  • de formuler des avis sur tout ou partie des projets de recherche, susceptibles de problématiques éthiques, qui lui seraient soumis ;
  • d’animer une réflexion et d’élaborer une doctrine sur les aspects éthiques de la recherche ou liés à la recherche ;
  • d’apporter un éclairage sur les attitudes collectives et individuelles et de recommander certains comportements.

Le comité d’éthique se réunit au minimum lors de deux sessions d’une journée par an. Son bilan annuel et ses avis sont publiés.

Il est composé de dix membres minimum, cinq parmi les personnels de l’Ined et cinq membres extérieurs, dans le respect de la parité de genre ; ces personnalités, réputées pour leur intérêt professionnel ou personnel aux questions éthiques, sont nommées intuitu personae.

Composition actuelle du comité :


Au titre des personnels extérieurs

  • Aimé Pascal, inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  • Bretin Hélène, université Paris-XIII
  • lsnard Michel, inspection générale de l’lnsee
  • Mathieu Séverine, école pratique des hautes études
  • Sanderson Jean-Paul, université catholique de Louvain
  • Sauvain-Dugerdil Claudine, université de Genève

 

Au titre des personnels de l’Ined

  • Bellis Gil, unité de recherche «Mortalité,santé, Bellis   Gil,   unité    de épidémiologie »
  • Brilhault Gwennaëlle, cheffe du service des enquêtes de l’lned
  • Counil Emilie, unité de recherche « Mortalité, santé, épidémiologie »
  • Fontaine Roméo, unités de recherche « Mortalité, santé, épidémiologie » et « Démographie économique »
  • Le Coeur Sophie, unité de recherche « Mortalité, santé, épidémiologie »
  • Pennec Sophie, unités de recherche « Fécondité, familles, sexualité » et « Histoires et population »