Double nationalité et identité nationale

Le droit français autorise la double nationalité et n’exige pas qu’un étranger devenu Français renonce à sa nationalité d’origine. Il est donc possible pour un immigré se naturalisant de cumuler la nationalité française avec une autre nationalité, l’inverse étant vrai également (un citoyen français peut conserver sa nationalité tout en optant pour une nationalité étrangère). Il en va de même pour les descendants d’étrangers nés en France qui deviennent automatiquement Français à leur majorité mais peuvent conserver leur nationalité d’origine à cette occasion.

On sait grâce au recensement que plus de 40 % des immigrés vivant en France sont de nationalité française, et que 95 % des enfants d’immigrés nés en France sont également Français, mais on connaît mal les situations de double nationalité. Celle-ci n’est pas enregistrée dans le recensement et ne peut être connue que par les sources consulaires, souvent très approximatives. C’est l’un des nombreux apports de l’enquête « Trajectoires et Origines » que de fournir un état des lieux détaillé des situations de double nationalité. Ces informations peuvent être rapprochées du sentiment d’appartenance nationale pour répondre à une question simple, quoique fortement polémique : les doubles-nationaux sont-ils tiraillés entre deux allégeances ?

La double nationalité varie selon l’origine

Les doubles-nationaux représentent 5 % de la population de France métropolitaine âgée de 18 à 50 ans, dont 90 % sont immigrés ou descendants d’immigrés. Près de la moitié des immigrés ayant acquis la nationalité française ont conservé leur nationalité d’origine. Les binationaux sont très rares chez les originaires d’Asie du Sud-Est (moins de 10 %), tandis que plus des deux tiers des immigrés du Maghreb, 55 % des immigrés de Turquie et 43% de ceux du Portugal combinent la nationalité française et celle de leur pays d’origine. Contrairement aux immigrés d’origine italienne ou espagnole, les originaires des autres pays de l’UE27 ont majoritairement recours à la double nationalité quand ils deviennent Français.

Les descendants d’immigrés gardent également un attachement à la nationalité d’origine de leur(s) parent(s). Près du tiers des descendants ayant deux parents immigrés déclarent une double nationalité. Cette proportion tombe à 12 % pour les descendants de couple mixte. Ce sont les descendants d’origine turque qui se montrent les plus attachés à la nationalité transmise par leurs parents, mais le tiers des descendants d’Algériens, de Marocains et de Tunisiens sont également dans ce cas de figure. Pour les descendants d’Algériens, la situation est d’autant plus significative que, en vertu du double jus soli (fait de naître en France d’au moins un parent né en France, article 23 du code de la nationalité, art. 19-3 du code civil) , ils ont bénéficié de la nationalité française dès leur naissance. La double nationalité est en revanche anecdotique pour les descendants d’originaires d’Asie du Sud-Est et relativement rare pour ceux dont les parents viennent d’Italie ou d’Espagne.

Double nationalité et double allégeance

On observe peu d’impact de la double nationalité sur le sentiment d’être Français. Les immigrés doubles-nationaux se sentent autant Français que ceux qui ont abandonné leur ancienne nationalité (82 % dans les deux cas). Ce sentiment d’appartenance est un peu plus faible pour les descendants d’immigrés doubles-nationaux (87 %) par rapport à ceux qui n’ont que la nationalité française (94 %). En revanche, la double nationalité est significativement associée avec un plus fort sentiment d’appartenance au pays d’origine (le sien ou celui de ses parents). Autrement dit, avoir une double nationalité est une marque d’attachement à ses origines, mais cela n’est pas contradictoire avec une forte identité nationale française. Il importe aujourd’hui de reconnaître et de respecter le pluralisme des identités, plutôt que de les concevoir comme des allégeances exclusives.

Source : Patrick Simon, « Nationalité et sentiment national » in Cris Beauchemin, Christelle Hamel et Patrick Simon (Coord.), Enquête sur la diversité des populations en France. Premiers résultats (TeO), Documents de travail n°168, Ined, 2010

Contact : Patrick Simon

Mise en ligne : février 2012